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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACO PRODUITS POLYMERES
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ACO MARKANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACO MARKANT
ACO PRODUITS POLYMERES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95556428
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque ACO MARKANT

Déposée le 1 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ACO PRODUITS POLYMERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACO MARKANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACO PRODUITS POLYMERES domicilié(e) B.P. 85, 27940 NOTRE DAME DE L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 016 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre Mathias ACO PRODUITS POLYMERES S.A. - France.

La marque ACO MARKANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACO MARKANT est expirée depuis le 1 février 2005.

ACO PRODUITS POLYMERES a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS POLYMERES ACO , OLEOPUR , DURO FARM , ECO MAX , Qmax


ACO PRODUITS POLYMERES (société anonyme) - B.P. 85, 27940 NOTRE DAME DE L'ISLE - France - SIREN 732016399


Monsieur Jean-Pierre Mathias ACO PRODUITS POLYMERES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Eléments de construction préfabriqués, à savoir fenêtres, garnitures de fenêtres à l'exception des cordons de fenêtres, profilés de fenêtres, précadres (cadres préfabriqués pour fenêtres), châssis vitrés ou non, appuis de fenêtres, volets y compris stores à l'exception des stores en textile, en papier et ceux destinés à l'automobile, garde-corps, protège-angles, chaperons de murs, cours anglaises ou sauts de loup (coque à enterrer munie d'une grille qui s'adapte devant une fenêtre de sous-sol), parties constitutives des produits précités.Eléments de construction préfabriqués, à savoir fenêtres, garnitures de fenêtres à l'exception des cordons de fenêtres, profilés de fenêtres, précadres (cadres préfabriqués pour fenêtres), châssis vitrés ou non, appuis de fenêtres, volets y compris stores à l'exception des stores en textile, en papier et ceux destinés à l'automobile, garde-corps, protège-angles, chaperons de murs, cours anglaises ou sauts de loup (coque à enterrer munie d'une grille qui s'adapte devant une fenêtre de sous-sol), parties constitutives des produits précités.Eléments de construction préfabriqués, à savoir fenêtres, garnitures de fenêtres à l'exception des cordons de fenêtres, profilés de fenêtres, précadres (cadres préfabriqués pour fenêtres), châssis vitrés ou non, appuis de fenêtres, volets y compris stores à l'exception des stores en textile, en papier et ceux destinés à l'automobile, garde-corps, protège-angles, chaperons de murs, cours anglaises (coque à enterrer munie d'une grille qui s'adapte devant une fenêtre de sous-sol), parties constitutives des produits précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.